délibération n°2020-1607-5.7-5 du 16... COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 30 septembre 2021 L’an deux mille... des Maires. D/Le conseil municipal Conformément aux dispositions...
... DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS Pardélibération n°2020-1607-5.7-5 du 16... COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 20 janvier 2022 L’an deux mille...
... Dugat sur la commune de Morlaàs Pardélibération du conseil communautaire... NT DES PYRENEES-ATLANTIQUES COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 10...
... signée le 2 décembre 2020, Vu laconseil, d'un bureau réservé au maire et...
... d'un hall d'accueil, d'une salle deconseil dans l'ordre du tableau...
... autres membres du