• URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/8-intercommunalite/conseils_communautaires/Compte_rendu_CC_190522.pdf
• Score : 0,32
• Date : 22-07-22
• Percental score : 3 %

...DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 19 mai 2022 Nombre de conseillers En exercice : 97 Présents : 60 Absents : 37 - dont suppléés : dont représentés : Votants...

• URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/8-intercommunalite/conseils_communautaires/Compte_rendu_220122.pdf
• Score : 0,29
• Date : 25-02-22
• Percental score : 3 %

...COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 20 janvier 2022 L’an deux mille vingt-deux, le 20 janvier à 19h00, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Nord Est Béarn se sont réunis à...

• URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/1-le_conseil_municipal/2-les_conseils_municipaux/CR_CM-210629.pdf
• Score : 0,28
• Date : 30-07-21
• Percental score : 3 %

... pour demander une adhésion au SEABB pour la compétence Assainissement Collectif à compter du 01/01/2022. Il rappelle que la commune de SERRES-MORLAAS a transféré la compétence Assainissement Non Collectif à la...

• URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/8-intercommunalite/conseils_communautaires/CR_220630.pdf
• Score : 0,20
• Date : 22-07-22
• Percental score : 2 %

...DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 30 juin 2022 L’an deux mille vingt-deux, le trente juin à 19h00, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes du...

• URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/8-intercommunalite/conseils_communautaires/Compte_rendu_CC_04.11.2021.pdf
• Score : 0,17
• Date : 19-11-21
• Percental score : 2 %

... agent fonctionnaire, - un agent en Parcours Emploi Compétences dont la date de fin est fixée au 28 février 2022, - un agent en contrat d’accroissement temporaire d’activité depuis le 17 octobre 2021 jusqu’au 31...