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82 résultat(s):

31 Compte_rendu_CC_170322-avec_compression.pdf

URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/8-intercommunalite/conseils_communautaires/Compte_rendu_CC_170322-avec_compression.pdf
Score : 0,39
Date : 22-07-22
Percental score : 5 %

... du monde associatif rappelle que par délibération n°2020-1607-5.7-6 du 16... NT DES PYRENEES-ATLANTIQUES COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 17 mars... par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de...

32 2015_flash-n5.pdf

URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/9-flash_info/2015_flash-n5.pdf
Score : 0,38
Date : 07-11-18
Percental score : 4 %

... prêt et sera voté à la prochaine délibération du Conseil Municipal, puis... voté à la prochaine délibération du Conseil Municipal, puis validé en Préfecture.... délibération du Conseil Municipal, puis validé en Préfecture. Il sera...

33 CR_190702.pdf

URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/1-le_conseil_municipal/2-les_conseils_municipaux/CR_190702.pdf
Score : 0,36
Date : 19-07-19
Percental score : 4 %

... compte rendu n°190410-02 Délibérations 1-Décision modificative du... RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2019 Le... RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2019 Le Conseil...

34 CR-181030.pdf

URL : fileadmin/commune_monassut-audiracq/uploads/2-vie_municipale/1-le_conseil_municipal/2-les_conseils_municipaux/CR-181030.pdf
Score : 0,35
Date : 24-12-18
Percental score : 4 %

... de Communes du Nord Est Béarn, Vu la délibération n°2017-1611-5.7-26 du conseil... DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018 Le... DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018 Le Conseil...